Mentions légales

Éditeur

Le présent site www.jazz-jachete.fr est la propriété de Lyon Métropole Habitat, établissement public local à caractère industriel ou commercial, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 813 755 949, dont le siège social est situé 194 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03.
Téléphone : 04 78 71 61 00
Adresse du site Internet : www.lmhabitat.fr
Directeur de publication : Directeur Général M. Bertrand Prade

Hébergement

Le site www.jazz-jachete.fr est hébergé par :
SARL OVH (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045)
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Adresse du site Internet : www.ovh.com
Téléphone contact commercial : 08 20 69 87 65 (Numéro Indigo)

Informations sur le site

Document, illustrations (plan 3D et perspectives) non contractuels – Sous réserve d’erreurs typographiques.
Logements sur plans présentés : prix TVA 5,5 % hors stationnement. (1) Prix du lot 8 – Plan présenté T2 (lot 107) : 104 950 €. (2) Prix du lot 206 – Plan présenté T3 (lot 202) : 138 250 €. (3) Prix du lot 1 – Plan présenté T4 (lot 104) : 166 950 €. (4) Prix du lot 305 – Plan présenté T5 (lot 205) : 250 750 €. (5) Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2020 pour l’acquisition par un primo-accédant de sa résidence principale neuve. Attribution du prêt soumise à conditions notamment de ressources, de la composition du foyer, de la zone géographique et de la performance énergétique de la résidence. Voir Décret n° 2020-9 du 6 janvier 2020. (6) TVA 5,5 % sous réserve d’éligibilité et respect des plafonds de revenus. (7) À titre indicatif, susceptible d’évolution sous réserve d’éligibilité.

Propriété Intellectuelle

L’exploitant du site web détient des droits d’exploitation exclusifs sur la structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site, y compris les documents téléchargeables.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web « www.jazz-jachete.fr », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée sans l’autorisation expresse de Lyon Métropole Habitat est interdite comme pouvant constituer une contrefaçon au sens des dispositions de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Gestion des liens

Les liens hypertexte mis en place par Lyon Métropole Habitat dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse ou écrite. L’exploitant du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertexte mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site web.

Protection des données personnelles

Le présent site internet est mis en oeuvre dans le respect de la loi « informatique et libertés » et du Règlement général sur la protection des données. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression sur les données personnelles le concernant, en écrivant à l’adresse suivante :

Lyon Métropole Habitat
Délégué à la protection des données
194 rue Duguesclin – CS 43813
69433 Lyon Cedex 03

Copyright

Conception / création : ULTIMUM ADVERTISING
Architecte : DUMETIER Design • Perspectiviste : COGA • Plans 3D et vues : Archiculture • Photographies : © Shutterstock • Mars 2020.